Aire d'alimentation de captage

AAC de Novillars

Fiche AAC non vérifiée par un référent
  • Emprise administrative
  • Ouvrages et points d'eau
  • Territoire
  • Documents et études
  • Accès aux données
  • Démarche de protection
  • Informations complémentaires
  • Qualité des eaux
Département(s)
Nom du ou des département(s) sur le(s)quel(s) est situé l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
Information non renseignée
Bassin
Le nom de la circonscription de bassin est celui attribué par l'INSEE à l'Agence de l'Eau située sur le bassin. La circonscription de bassin correspond à la localisation du ou des ouvrage(s) associé(s) à l'AAC.
A renseigner
Superficie
Superficie de l'AAC (en ha et selon les limites hydrogéologiques). Champ calculé automatiquement à partir du périmètre disponible sur aires-captages.fr
5,20ha
Une AAC est liée à un ou plusieurs ouvrages (captages). Ce champ permet d'associer un ou plusieurs ouvrages à la fiche AAC. La liste des ouvrages proposée est issue de la liste nationale des ouvrages prioritaires SDAGE 2016-2021 de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation. Cette liste est visible ici : http://www.deb.developpement-durable.gouv.fr/telechargements/ouvrages_grenelles.php Vous pouvez effectuer la recherche d'un ouvrage par libellé ou via son code "SOG". A noter que lorsqu'une AAC est liée à un ouvrage, les étapes d’avancement de la démarche de protection du captage sont alors automatiquement renseignées sur les fiches AAC (informations issues de http://www.deb.developpement-durable.gouv.fr/telechargements/ouvrages_grenelles.php). Si vous ne trouvez pas un ouvrage dans cette liste contactez l'équipe d'animation de aires-captages.fr
Information non renseignée

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Etudes pédologiques présentes sur l'AAC

cette AAC n'était pas validée lors de la dernière mise à jour du croisement entre les AAC et les études pédologiques réalisé par l'INRAE. Si vous êtes le référent, validez cette fiche et vous accèderez aux études pédologiques présentes sur le périmètre de l'AAC lors de la prochaine mise à jour.
XLS
Partage d'expériences
Partage d'expériences lié à l'AAC. Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter un partage d'expérience lié à cette AAC.
Il n'y a pour le moment pas de partage d'expérience partagée associé à cette AAC.
Document(s) lié(s) à l'AAC
Document dont l'association avec cette AAC est jugée pertinente (arrêtés, étude, plan d'action...). Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter de nouveaux documents.
Il n'y pas encore de documents associés à cette AAC.
Fichier(s) lié(s) à l'AAC
Sage
Selon le croisement géographique réalisé, cette AAC n'est pas concernée par un SAGE.
Historique des démarches
Précise les démarches importantes qui ont eu lieu sur l’AAC (avant le début « officiel » des démarches AAC).
Les ressources actuelles de la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM) sont diversifiées et de bonne qualité. Les périmètres de protection en place permettent de garantir la qualité dans le temps. Néanmoins, l’aspect quantitatif pourrait devenir problématique en cas d’évolution des conditions climatiques ou des restrictions règlementaires sur les eaux de surface. C’est dans une optique de sécurisation de l’alimentation en eau potable que la Ville de Besançon a réalisé des essais prometteurs sur le karst profond de la vallée du Doubs, sur la commune de Novillars, fin 2004. La création d’ouvrages captant cette ressource a ensuite permis la réalisation de tests avant son exploitation définitive en 2008. Historique des démarches : en 2005, recherche de nouvelles ressources en eau par la Ville de Besançon (réalisation des forages F1 et F2 et pompages d’essai en puits profond – Commune de Novillars). De 2007 à 2009 essais d'eau sur les forages puis mise en production des forages d’exploitation du karst profond de la vallée du Doubs à Novillars en 2010. Protection réglementaire de deux nouveaux forages à Novillars et rapport hydrogéologique réalisés. En 2011 : Arrêté préfectoral n°2011-038-0004, portant déclaration d’utilité publique de la dérivation des eaux souterraines et de l’instauration des périmètres de protection, autorisant l’utilisation de l’eau prélevée dans le milieu naturel en vue de la consommation humaine, valant autorisation du Code de l’environnement (rubrique 1.1.2.0). De 2013 jusqu'à aujourd'hui les ouvrages et la nappe du karts profond captée par ces forages font l'objet d'études complémentaires ( inspection des forages, études : géologique, géotechnique, hydrogéologique, géophysique).
Problèmes rencontrés, commentaires
Description des points de blocage identifiés sur le territoire de l’AAC
Depuis le 1er juillet 2019 la Ville de Besançon appartient à la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM) qui exploite actuellement plusieurs forages d’alimentation en eau potable situés sur les communes de Novillars et Amagney. Ces forages captent la nappe du karst profond. L’eau souterraine pompée est naturellement de très bonne qualité. Malgré certaines études hydrogéologiques réalisées dans le secteur, la nappe du karst profond reste mal connue. Ainsi les limites de l’AAC du captage ne sont pas clairement identifiées et cela ne permet pas la mise en place d’un comité de suivi ou même d’actions sur le territoire. C’est dans le cadre d’une démarche d’anticipation et de gestion patrimoniale de la ressource que le Grand Besançon Métropole, l'ASCOMADE et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) ont lancés la création et l’animation d’un comité scientifique (15 experts) pour ensuite réaliser les études scientifiques nécessaires. Ces actions sont menées par la chargée de mission Gestion Patrimoniale des Ressources en Eau Potable (GPRE) depuis 2016. La démarche de protection de la ressource en eau potable dans ce secteur est donc en cours.
Actions foncières sur l'AAC
Champ libre permettant de préciser les actions foncières (réalisées ou en cours) sur le territoire de l’AAC. Si certains points bloquants existent sur l'AAC, ils peuvent être notifiés ici.

Acquisition des terrains situés en périmètre immédiat par la ville de Besançon 

Désignations alternatives de l'Aire d'Alimentation de Captage
Fiche validée par un référent
Non
Nature du périmètre
Fictif
Date de réception par l'OIEau du fichier SIG de l'AAC
Jeudi, 26 juillet, 2018

Calcul de tendance de la qualité des eaux

L'accès facilité aux données de qualité des eaux pour les AAC permet une meilleure connaissance des problématiques rencontrées. Nous vous proposons ici d'accéder rapidement aux données de qualité des ressources en eau en lien avec l'AAC (pour 3 paramètres différents). Ces données de qualité des eaux sont mises à jour automatiquement (utilisation d'hubeau) à partir des dernières données disponibles dans les bases de données nationales. Vous pouvez accéder aux données brutes et également à certaines informations statistiques pour les utilisateurs \"experts\". Pour toute information sur la méthodologie utilisée : animation-captages@oieau.fr

Nous ne disposons pas des informations sur l'ouvrage ou les ouvrages associé(s) à cette AAC. Nous ne sommes donc pas en mesure de vous proposer des données de qualité des eaux. Lorsque le lien ouvrage/AAC sera renseigné, vous retrouverez ici les données de qualité des eaux. Pour plus d'information : animation-captages@oieau.fr

Les fiches de présentation des Aires d'Alimenation Captage (AAC) n'ont pas de valeur juridique. L’objectif de ces fiches sur les captages est de favoriser l’échange d’informations et d’avoir une vision précise des caractéristiques (données) concernant l’AAC affichée. Si vous constatez des erreurs ou si vous souhaitez compléter la fiche, contactez-nous via le : formulaire de contact ou faites vous-même des demandes de correction via le lien présent sur cette page pour les référents de l’AAC