AAC de Novillars
- Emprise administrative
- Ouvrages et points d'eau
- Territoire
- Documents et études
- Accès aux données
- Démarche de protection
- Informations complémentaires
- Qualité des eaux
Département(s)
Nom du ou des département(s) sur le(s)quel(s) est situé l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
Information non renseignéeBassin
Le nom de la circonscription de bassin est celui attribué par l'INSEE à l'Agence de l'Eau située sur le bassin. La circonscription de bassin correspond à la localisation du ou des ouvrage(s) associé(s) à l'AAC.
A renseignerSuperficie
Superficie de l'AAC (en ha et selon les limites hydrogéologiques). Champ calculé automatiquement à partir du périmètre disponible sur aires-captages.fr
5,20haUne AAC est liée à un ou plusieurs ouvrages (captages). Ce champ permet d'associer un ou plusieurs ouvrages à la fiche AAC. La liste des ouvrages proposée est issue de la liste nationale des ouvrages prioritaires SDAGE 2016-2021 de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation. Cette liste est visible ici : http://www.deb.developpement-durable.gouv.fr/telechargements/ouvrages_grenelles.php
Vous pouvez effectuer la recherche d'un ouvrage par libellé ou via son code "SOG". A noter que lorsqu'une AAC est liée à un ouvrage, les étapes d’avancement de la démarche de protection du captage sont alors automatiquement renseignées sur les fiches AAC (informations issues de http://www.deb.developpement-durable.gouv.fr/telechargements/ouvrages_grenelles.php).
Si vous ne trouvez pas un ouvrage dans cette liste contactez l'équipe d'animation de aires-captages.fr
Information non renseignéeterritoire wrapper
Etudes pédologiques présentes sur l'AAC
cette AAC n'était pas validée lors de la dernière mise à jour du croisement entre les AAC et les études pédologiques réalisé par l'INRAE. Si vous êtes le référent, validez cette fiche et vous accèderez aux études pédologiques présentes sur le périmètre de l'AAC lors de la prochaine mise à jour.
Partage d'expériences
Partage d'expériences lié à l'AAC. Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter un partage d'expérience lié à cette AAC.
Il n'y a pour le moment pas de partage d'expérience partagée associé à cette AAC.Document(s) lié(s) à l'AAC
Document dont l'association avec cette AAC est jugée pertinente (arrêtés, étude, plan d'action...). Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter de nouveaux documents.
Il n'y pas encore de documents associés à cette AAC.Fichier(s) lié(s) à l'AAC
Liens externes
Ce champ permet de faire un lien entre la fiche AAC et les sites internet pertinents vis-à-vis de l'AAC (site web du maitre d'ouvrage par exemple).
Information non renseignéeTélécharger les séries de données calculées
- Toutes les données exportables
- Occupation des sols selon le Registre Parcellaire Graphique
- Occupation des sols selon Corine Land Cover
- Occupation des sols selon la BD Forêt v2
- Occupation des sols selon les parcelles en agriculture biologique
- PN
- PNR
- AOC
- Référentiels administratifs
- Référentiels hydrographique
- Ouvrages et Points d'eau
Sage
Historique des démarches
Précise les démarches importantes qui ont eu lieu sur l’AAC (avant le début « officiel » des démarches AAC).
Les ressources actuelles de la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM) sont diversifiées et de bonne qualité. Les périmètres de protection en place permettent de garantir la qualité dans le temps. Néanmoins, l’aspect quantitatif pourrait devenir problématique en cas d’évolution des conditions climatiques ou des restrictions règlementaires sur les eaux de surface. C’est dans une optique de sécurisation de l’alimentation en eau potable que la Ville de Besançon a réalisé des essais prometteurs sur le karst profond de la vallée du Doubs, sur la commune de Novillars, fin 2004. La création d’ouvrages captant cette ressource a ensuite permis la réalisation de tests avant son exploitation définitive en 2008.
Historique des démarches : en 2005, recherche de nouvelles ressources en eau par la Ville de Besançon (réalisation des forages F1 et F2 et pompages d’essai en puits profond – Commune de Novillars). De 2007 à 2009 essais d'eau sur les forages puis mise en production des forages d’exploitation du karst profond de la vallée du Doubs à Novillars en 2010. Protection réglementaire de deux nouveaux forages à Novillars et rapport hydrogéologique réalisés. En 2011 : Arrêté préfectoral n°2011-038-0004, portant déclaration d’utilité publique de la dérivation des eaux souterraines et de l’instauration des périmètres de protection, autorisant l’utilisation de l’eau prélevée dans le milieu naturel en vue de la consommation humaine, valant autorisation du Code de l’environnement (rubrique 1.1.2.0). De 2013 jusqu'à aujourd'hui les ouvrages et la nappe du karts profond captée par ces forages font l'objet d'études complémentaires ( inspection des forages, études : géologique, géotechnique, hydrogéologique, géophysique). Problèmes rencontrés, commentaires
Description des points de blocage identifiés sur le territoire de l’AAC
Depuis le 1er juillet 2019 la Ville de Besançon appartient à la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM) qui exploite actuellement plusieurs forages d’alimentation en eau potable situés sur les communes de Novillars et Amagney. Ces forages captent la nappe du karst profond. L’eau souterraine pompée est naturellement de très bonne qualité. Malgré certaines études hydrogéologiques réalisées dans le secteur, la nappe du karst profond reste mal connue. Ainsi les limites de l’AAC du captage ne sont pas clairement identifiées et cela ne permet pas la mise en place d’un comité de suivi ou même d’actions sur le territoire.
C’est dans le cadre d’une démarche d’anticipation et de gestion patrimoniale de la ressource que le Grand Besançon Métropole, l'ASCOMADE et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) ont lancés la création et l’animation d’un comité scientifique (15 experts) pour ensuite réaliser les études scientifiques nécessaires. Ces actions sont menées par la chargée de mission Gestion Patrimoniale des Ressources en Eau Potable (GPRE) depuis 2016.
La démarche de protection de la ressource en eau potable dans ce secteur est donc en cours. Actions foncières sur l'AAC
Champ libre permettant de préciser les actions foncières (réalisées ou en cours) sur le territoire de l’AAC. Si certains points bloquants existent sur l'AAC, ils peuvent être notifiés ici.
Acquisition des terrains situés en périmètre immédiat par la ville de Besançon
Désignations alternatives de l'Aire d'Alimentation de Captage
Fiche validée par un référent
Non
Nature du périmètre
Fictif
Date de réception par l'OIEau du fichier SIG de l'AAC
Jeudi, 26 juillet, 2018