Périmètre de l'AAC
SOURCE DE CIVRIEUX - MASSIEUX
- Emprise administrative
- Ouvrages et points d'eau
- Territoire
- Documents et études
- Accès aux données
- Démarche de protection
- Informations complémentaires
- Qualité des eaux
Département(s)
Nom du ou des département(s) sur le(s)quel(s) est situé l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
AINRHONE
Région
Nom de la Région sur laquelle est située l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
AUVERGNE-RHONE-ALPESBassin
Le nom de la circonscription de bassin est celui attribué par l'INSEE à l'Agence de l'Eau située sur le bassin. La circonscription de bassin correspond à la localisation du ou des ouvrage(s) associé(s) à l'AAC.
RHONE-MEDITERRANEESuperficie
Superficie de l'AAC (en ha et selon les limites hydrogéologiques). Champ calculé automatiquement à partir du périmètre disponible sur aires-captages.fr
5130,40haCommunes dans le périmétre
Liste des communes qui intersectent totalement ou partiellement le périmètre de l’AAC. Champ calculé par croisement géographique.
SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX 01362REYRIEUX 01322
MONTHIEUX 01261
CIVRIEUX 01105
MASSIEUX 01238
SAINT-ANDRE-DE-CORCY 01333
GENAY 69278
MIONNAY 01248
SAINT-MARCEL 01371
PARCIEUX 01285
MONTLUEL 01262
SOURCE DE CIVRIEUX
Code Sandre
Identifiant national de l'Aire d'Alimentation du Captage. La création des codes et leur diffusion est sous la responsabilité du Secrétariat Technique du SANDRE.
OPR0000124465Fiche Sandre:
Code SOG
Identifiant dans la base nationale de suivi des ouvrages "grenelle" de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation
RMC_gr476Fiche de Suivi des Ouvrages Grenelles:
Caractéristiques
Aire d'alimentation de captage
Liste des AAC qui intersectent partiellement ou totalement l’AAC. Calcul réalisé par croisement géographique.
SOURCE DE CIVRIEUX - MASSIEUXOuvrage prioritaire SDAGE 2010-2015
Chaque SDAGE définit une liste d'ouvrages de prélèvement d'eau à usage eau potable dits "prioritaires".
OuiOuvrage prioritaire SDAGE 2016-2021
Chaque SDAGE définit une liste d'ouvrages de prélèvement d'eau à usage eau potable dits "prioritaires". Ces ouvrages correspondent aux captages prioritaires de la conférence environnementale.
OuiOuvrage "Grenelle"
Précise si l'AAC est concernée par un ou plusieurs ouvrages Grenelle (Loi Grenelle 1) Il existe actuellement environ 530 ouvrages "Grenelle" soit 890 points de prélèvements.
OuiOuvrage "Conférence Environnementale"
La conférence environnementale de septembre 2013 a ajouté de nouveaux ouvrages à la liste des captages "Grenelle". Les ouvrages qui contiennent ce type de captage sont considérées comme des ouvrages "Conférence environnementale".
OuiOrigine de la ressource en eau
Ce champ précise l'origine de la ressource en eau des captages de l'AAC. Cette origine peut être souterraine (ESO), superficielle (ESU), mixte (ESO/ESU), karstique (KARST) ou Littorale
Eaux souterrainesProblématique(s) rencontrée(s)
Nom du maître d'ouvrage
Nom du maître d'ouvrage porteur de projet sur l'ouvrage.
Syndicat d eau potable Bresse-Dombes-SaônePoint(s) d'eau sur l'ouvrage
Points d'eau
MASSIEUX
Code Sandre
Identifiant national de l'Aire d'Alimentation du Captage. La création des codes et leur diffusion est sous la responsabilité du Secrétariat Technique du SANDRE.
OPR0000043864Fiche Sandre:
Code SOG
Identifiant dans la base nationale de suivi des ouvrages "grenelle" de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation
RMC_gr472Fiche de Suivi des Ouvrages Grenelles:
Caractéristiques
Ouvrage prioritaire SDAGE 2010-2015
Chaque SDAGE définit une liste d'ouvrages de prélèvement d'eau à usage eau potable dits "prioritaires".
OuiOuvrage prioritaire SDAGE 2016-2021
Chaque SDAGE définit une liste d'ouvrages de prélèvement d'eau à usage eau potable dits "prioritaires". Ces ouvrages correspondent aux captages prioritaires de la conférence environnementale.
OuiOuvrage "Grenelle"
Précise si l'AAC est concernée par un ou plusieurs ouvrages Grenelle (Loi Grenelle 1) Il existe actuellement environ 530 ouvrages "Grenelle" soit 890 points de prélèvements.
OuiOuvrage "Conférence Environnementale"
La conférence environnementale de septembre 2013 a ajouté de nouveaux ouvrages à la liste des captages "Grenelle". Les ouvrages qui contiennent ce type de captage sont considérées comme des ouvrages "Conférence environnementale".
OuiOrigine de la ressource en eau
Ce champ précise l'origine de la ressource en eau des captages de l'AAC. Cette origine peut être souterraine (ESO), superficielle (ESU), mixte (ESO/ESU), karstique (KARST) ou Littorale
Eaux souterrainesProblématique(s) rencontrée(s)
Nom du maître d'ouvrage
Nom du maître d'ouvrage porteur de projet sur l'ouvrage.
Syndicat d eau potable Bresse-Dombes-SaônePoint(s) d'eau sur l'ouvrage
Code(s) Ouvrage(s) OPR
PUITS DE PORT MASSON (OPR0000043864)
SOURCE DES TROIS FONTAINES (OPR0000063042)
territoire wrapper
Etudes pédologiques présentes sur l'AAC
Les études pédologiques sont mises à disposition par l'INRAE. Pour obtenir leur contenu, merci de les contacter par e-mail en cliquant sur le titre de l'étude ci-dessous ou en précisant le nom et le numéro de l'étude dans un courriel à infosol@inrae.fr.
Pour plus d'informations sur le croisement réalisé, veuillez consultez cette illustration explicative.
Partage d'expériences
Partage d'expériences lié à l'AAC. Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter un partage d'expérience lié à cette AAC.
Il n'y a pour le moment pas de partage d'expérience partagée associé à cette AAC.Document(s) lié(s) à l'AAC
Document dont l'association avec cette AAC est jugée pertinente (arrêtés, étude, plan d'action...). Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter de nouveaux documents.
DELIMITATION ET DEFINITION DU FONCTIONNEMENT DU BASSIN D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE CIVRIEUXFichier(s) lié(s) à l'AAC
Liens externes
Ce champ permet de faire un lien entre la fiche AAC et les sites internet pertinents vis-à-vis de l'AAC (site web du maitre d'ouvrage par exemple).
Information non renseignéeTélécharger le périmètre
- Lambert 93 [epsg:2154]
- WGS 84 [epsg:4326]
Télécharger les séries de données calculées
- Toutes les données exportables
- Occupation des sols selon le Registre Parcellaire Graphique
- Occupation des sols selon Corine Land Cover
- Occupation des sols selon la BD Forêt v2
- Occupation des sols selon les parcelles en agriculture biologique
- PN
- PNR
- AOC
- Référentiels administratifs
- Référentiels hydrographique
- Ouvrages et Points d'eau
Sage
Historique des démarches
Précise les démarches importantes qui ont eu lieu sur l’AAC (avant le début « officiel » des démarches AAC).
2009: Déclaration d'utilité publique
2012 : Délimitation des périmètres de protection des captages de Civrieux et Massieux (Port-Masson)
2012-2013 : Diagnostic des pressions agricoles et non agricoles
2014 : Début de l'animation agricole et non agricole
2015 : Validation du PAEC Val de Saône, porté par l'EPTB Saône & Doubs, et définissant une animation spécifique sur l'AAC de Civrieux-MassieuxAides financières souscrites sur l'AAC
Champ libre où est noté le nom des aides financières qui ont été souscrites sur l’AAC par les exploitants agricoles. Exemple : MAEC systèmes grandes cultures adaptée pour les zones intermédiaires
Les superficies engagées pour chaque aide sur l'AAC peuvent être notées.
Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) engagées en 2015 et 2016 portant sur la réduction des pesticides, et la remise en herbe de cultures en prairies.
Groupe(s) de fermes DEPHY
Cet attribut précise si au moins une ferme du réseau DEPHY (Ecophyto) est localisée sur une commune appartenant au périmètre de l'AAC. Pour en savoir plus : www.ecophytopic.fr
Filière | Nombre d'agriculteurs dans le groupe | Commune | Département | Lien fiche groupe | Lien fiche trajectoire |
---|---|---|---|---|---|
Arboriculture | 24 | FLAXIEU 01162, FLAXIEU 01162, FLAXIEU 01162, REYRIEUX 01322, REYRIEUX 01322, RENAGE 38332, VOUREY 38566, VOUREY 38566, VOUREY 38566, MONTAILLEUR 73162, BEAUMONT 74031, BEAUMONT 74031 | Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie | Lien fiche groupe | Lien fiche trajectoire |
Grandes cultures/Polyculture-élevage | 15 | AMBRONAY 01007, AMBRONAY 01007, BALAN 01027, LA BOISSE 01049, LOYETTES 01224, MISERIEUX 01250, MONTHIEUX 01261, MONTLUEL 01262, PEROUGES 01290, THIL 01418, THIL 01418 | Ain | Lien fiche groupe |
Désignations alternatives de l'Aire d'Alimentation de Captage
Autres dénominations/codifications connues pour cette Aire d'Alimentation de Captage
Organisme | Code/libellé |
---|---|
AERMC | Autres codification/identification/libellé connus pour cet élément 105 |
Fiche validée par un référent
Oui
Nature du périmètre
Fourni par un référent
Date de réception par l'OIEau du fichier SIG de l'AAC
Mardi, 10 juillet, 2018
Origine du périmètre de l'AAC
Précise le fournisseur du fichier SIG utilisé pour le périmètre de cette AAC.
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (AERMC)