Périmètre de l'AAC
SOURCE DE CIVRIEUX - MASSIEUX

- Emprise administrative
- Ouvrages et points d'eau
- Démarche de protection
- Territoire
- Documents et études
- Accès aux données
- Informations complémentaires
Département(s)
Nom du ou des département(s) sur le(s)quel(s) est situé l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
AINRHONE
Région
Nom de la Région sur laquelle est située l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
AUVERGNE-RHONE-ALPESBassin
Le nom de la circonscription de bassin est celui attribué par l'INSEE à l'Agence de l'Eau située sur le bassin. La circonscription de bassin correspond à la localisation du ou des ouvrage(s) associé(s) à l'AAC.
RHONE-MEDITERRANEESuperficie
Superficie de l'AAC (en ha et selon les limites hydrogéologiques). Champ calculé automatiquement à partir du périmètre disponible sur aires-captages.fr
5130,40haCommunes dans le périmétre
Liste des communes qui intersectent totalement ou partiellement le périmètre de l’AAC. Champ calculé par croisement géographique.
SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX 01362REYRIEUX 01322
MONTHIEUX 01261
CIVRIEUX 01105
MASSIEUX 01238
SAINT-ANDRE-DE-CORCY 01333
GENAY 69278
MIONNAY 01248
SAINT-MARCEL 01371
PARCIEUX 01285
MONTLUEL 01262
SOURCE DE CIVRIEUX
Code Sandre
Identifiant national de l'Aire d'Alimentation du Captage. La création des codes et leur diffusion est sous la responsabilité du Secrétariat Technique du SANDRE.
OPR0000124465Fiche Sandre:
Code SOG
Identifiant dans la base nationale de suivi des ouvrages "grenelle" de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation
RMC_gr476Fiche de Suivi des Ouvrages Grenelles:
Caractéristiques
Point(s) d'eau sur l'ouvrage
SOURCE DE CIVRIEUX
Code BSS
Identifiant dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines - ADES.
06746X0076/105ALiens externes
Ce champ permet de faire un lien entre la fiche AAC et les sites internet pertinents vis-à-vis de l'AAC (site web du maitre d'ouvrage par exemple).
Lien vers la fiche ADESInformations détaillées sur le point d'eau
MASSIEUX
Code Sandre
Identifiant national de l'Aire d'Alimentation du Captage. La création des codes et leur diffusion est sous la responsabilité du Secrétariat Technique du SANDRE.
OPR0000043864Fiche Sandre:
Code SOG
Identifiant dans la base nationale de suivi des ouvrages "grenelle" de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation
RMC_gr472Fiche de Suivi des Ouvrages Grenelles:
Caractéristiques
Point(s) d'eau sur l'ouvrage
PUITS DE MASSIEUX N°3
Code BSS
Identifiant dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines - ADES.
06746X0089/P00768Liens externes
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Lien vers la fiche ADESInformations détaillées sur le point d'eau
PUITS DE MASSIEUX N°1
Code BSS
Identifiant dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines - ADES.
06982A0126/238APUITS DE MASSIEUX N°2
Code BSS
Identifiant dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines - ADES.
06982X0023/SCode(s) Ouvrage(s) OPR
PUITS DE PORT MASSON (OPR0000043864)
SOURCE DES TROIS FONTAINES (OPR0000063042)
Sage
Historique des démarches
Précise les démarches importantes qui ont eu lieu sur l’AAC (avant le début « officiel » des démarches AAC).
2009: Déclaration d'utilité publique
2012 : Délimitation des périmètres de protection des captages de Civrieux et Massieux (Port-Masson)
2012-2013 : Diagnostic des pressions agricoles et non agricoles
2014 : Début de l'animation agricole et non agricole
2015 : Validation du PAEC Val de Saône, porté par l'EPTB Saône & Doubs, et définissant une animation spécifique sur l'AAC de Civrieux-MassieuxAides financières souscrites sur l'AAC
Champ libre où est noté le nom des aides financières qui ont été souscrites sur l’AAC par les exploitants agricoles. Exemple : MAEC systèmes grandes cultures adaptée pour les zones intermédiaires
Les superficies engagées pour chaque aide sur l'AAC peuvent être notées.
Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) engagées en 2015 et 2016 portant sur la réduction des pesticides, et la remise en herbe de cultures en prairies.
Groupe(s) de fermes DEPHY

Filière | Nombre d'agriculteurs dans le groupe | Commune | Département | Lien fiche groupe | Lien fiche trajectoire |
---|---|---|---|---|---|
Arboriculture | 24 | FLAXIEU 01162, FLAXIEU 01162, FLAXIEU 01162, REYRIEUX 01322, REYRIEUX 01322, RENAGE 38332, VOUREY 38566, VOUREY 38566, VOUREY 38566, MONTAILLEUR 73162, BEAUMONT 74031, BEAUMONT 74031 | Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie | Lien fiche groupe | Lien fiche trajectoire |
Grandes cultures/Polyculture-élevage | 15 | AMBRONAY 01007, AMBRONAY 01007, BALAN 01027, LA BOISSE 01049, LOYETTES 01224, MISERIEUX 01250, MONTHIEUX 01261, MONTLUEL 01262, PEROUGES 01290, THIL 01418, THIL 01418 | Ain | Lien fiche groupe |
territoire wrapper
Etudes pédologiques présentes sur l'AAC


Les études pédologiques sont mises à disposition par l'INRAE. Pour obtenir leur contenu, merci de les contacter par e-mail en cliquant sur le titre de l'étude ci-dessous ou en précisant le nom et le numéro de l'étude dans un courriel à infosol@inrae.fr.
Pour plus d'informations sur le croisement réalisé, veuillez consultez cette illustration explicative.
Partage d'expériences
Partage d'expériences lié à l'AAC. Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter un partage d'expérience lié à cette AAC.
Il n'y a pour le moment pas de partage d'expérience partagée associé à cette AAC.Document(s) lié(s) à l'AAC
Document dont l'association avec cette AAC est jugée pertinente (arrêtés, étude, plan d'action...). Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter de nouveaux documents.
DELIMITATION ET DEFINITION DU FONCTIONNEMENT DU BASSIN D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE CIVRIEUXFichier(s) lié(s) à l'AAC
Liens externes
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Information non renseignéeTélécharger le périmètre
- Lambert 93 [epsg:2154]
- WGS 84 [epsg:4326]
Télécharger les séries de données calculées
- Toutes les données exportables
- Occupation des sols selon le Registre Parcellaire Graphique
- Occupation des sols selon Corine Land Cover
- Occupation des sols selon la BD Forêt v2
- Occupation des sols selon les parcelles en agriculture biologique
- PN
- PNR
- AOC
- Référentiels administratifs
- Référentiels hydrographique
- Ouvrages et Points d'eau
Désignations alternatives de l'Aire d'Alimentation de Captage
Autres dénominations/codifications connues pour cette Aire d'Alimentation de Captage
Organisme | Code/libellé |
---|---|
AERMC | Autres codification/identification/libellé connus pour cet élément 105 |
Fiche validée par un référent
Nature du périmètre
Fourni par un référent
Date de réception par l'OIEau du fichier SIG de l'AAC
Mardi, 10 juillet, 2018
Origine du périmètre de l'AAC
Précise le fournisseur du fichier SIG utilisé pour le périmètre de cette AAC.
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (AERMC)