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QUANTIFICATION DES FLUX FINANCIERS ENTRE ACTEURS ECONOMIQUES DANS LE DOMAINE DE L'EAU - NOTE DE SYNTHESE SUR LA RECUPERATION DES COUTS POUR LE BASSIN RHONE MEDITERRANEE - NOTE DE SYNTHESE SUR LA RECUPERATION DES COUTS POUR LE BASSIN CORSE

QUANTIFICATION DES FLUX FINANCIERS ENTRE ACTEURS ECONOMIQUES DANS LE DOMAINE DE L'EAU - NOTE DE SYNTHESE SUR LA RECUPERATION DES COUTS POUR LE BASSIN RHONE MEDITERRANEE - NOTE DE SYNTHESE SUR LA RECUPERATION DES COUTS POUR LE BASSIN CORSE

DANS SON VOLET ÉCONOMIQUE, LA DIRECTIVE CADRE OBLIGE À RENDRE COMPTE DES USAGES DE L'EAU, DES VOLUMES, PRIX ET COÛTS RELATIFS AU CAPTAGE ET À LA DISTRIBUTION D'EAU DOUCE ET À LA COLLECTE ET AU REJET DES EAUX USÉES ET DES TRANSFERTS ENTRE AGENTS. DANS CE CONTEXTE, L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE A SOUHAITÉ METTRE À JOUR L'INFORMATION DONT ELLE DISPOSE SUR LA RÉCUPÉRATION DES COÛTS ET LES TRANSFERTS ENTRE AGENTS. ELLE A CONFIÉ AU BIPE UNE MISSION DONT L'OBJECTIF ÉTAIT DE METTRE À JOUR LA RÉCUPÉRATION DES COÛTS CALCULÉS EN 2004 POUR L'ENSEMBLE DES ACTEURS ÉCONOMIQUES , CALCULER LES COÛTS NON ESTIMÉS EN 2004 SI DE NOUVELLES MÉTHODES ET/OU INFORMATIONS ÉTAIENT DISPONIBLES À CE JOUR , IDENTIFIER LES FLUX ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS LIÉS AUX USAGES DE L'EAU , ÉVALUER LES COÛTS POTENTIELS : EN EFFET, CHAQUE AGENT ÉCONOMIQUE, DE PART SON ACTIVITÉ REJETTE VERS LE MILIEU NATUREL DES POLLUANTS. CES POLLUTIONS ENTRAÎNENT DES TRAITEMENTS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES UTILISATEURS DE L'EAU. ON CONSIDÈRE ALORS QUE CE SONT DES SURCOÛTS POUR CERTAINS UTILISATEURS. LE CHAMP DE L'ÉTUDE EST L'ENSEMBLE DES USAGES DE L'EAU C'EST-À-DIRE L'AGRICULTURE, LES MÉNAGES, ET L'INDUSTRIE. LES DONNÉES ONT ÉTÉ REGROUPÉES EN DEUX ENSEMBLES HYDROGRAPHIQUES QUI STRUCTURENT LE PÉRIMÈTRE DE L'AGENCE : LE BASSIN RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE. CETTE ÉTUDE PRÉSENTE LES TRANSFERTS ENTRE AGENTS (TRANSFERTS FINANCIERS ET SURCOÛTS), À PARTIR DES DONNÉES DISPONIBLES OU ESTIMÉES SUR LES USAGERS DES SERVICES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIFS, SUR LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS PRÉLEVANT ET/OU ÉPURANT POUR COMPTE PROPRE ET SUR L'AGRICULTURE (IRRIGATION ET TRAITEMENT DES EFFLUENTS D'ÉLEVAGE). ELLE PRÉSENTE ÉGALEMENT LES MÉTHODOLOGIES DE CALCUL DES COÛTS ET DES TRANSFERTS INPIRÉES (POUR CERTAINS CALCULS) DE LA MÉTHODOLOGIE ET DU TEXTE "ANALYSE ÉCONOMIQUE DE LA RÉCUPÉRATION DES COÛTS" RÉALISÉE PAR LA DIRECTION DES ÉTUDES, DE LA PROSPECTIVE ET DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE (DEPEE) DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE - NORMANDIE AINSI QUE DES MÉTHODES DE CALCULS ÉLABORÉES PAR LES SIX AGENCES DE L'EAU ET LE BIPE. LES RÉSULTATS

Informations supplémentaires
Type: 
Rapport
Créateur: 
MICHEL F
BIPE
AERMC
Editeur: 
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (étude)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (métadonnées)
Date de création: 
01/01/2007
Couverture: 
BASSIN RHONE MEDITERRANNEE ET CORSE
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