Éditeur et propriétaire du support

Office International de l'Eau (OIEau)

Adresse : 21 rue de Madrid 75008 PARIS

Téléphone : +33 (0)1.44.90.88.60

L’Office International de l’Eau est une association sans but lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, reconnue d’utilité publique par décret signé en Conseil d’État du 13 Septembre 1991. N° Siret : 314 901 72900066 - Code APE : 804C

Directeur de publication

Office International de l'Eau (OIEau)

Webmaster

Equipe d'animation, Office International de l'Eau (OIEau), animation-captages@oieau.fr

 

Conception, graphisme, développement, hébergement

Office International de l'Eau (OIEau)

 

Contact

Contacter l'équipe d'animation de l'OIEau via le formulaire de contact ou par voie électronique à l'adresse animation-captages@oieau.fr.

 

Responsabilité

Malgré tout le soin apporté à l’actualisation et à la vérification des contenus du "Portail national d'information sur les aires d'alimentation de captages", les informations mises en ligne ne sauraient engager la responsabilité de l'OIEau et ses partenaires.

Les informations et/ou documents disponibles sur le Portail National pour la Gestion et la Protection des Aires d'Alimentation de Captages font l’objet de mises à jour et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

L'OIEau et ses partenaires ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Les liens hypertexte vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l'OIEau sur le contenu de ces sites.

 

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Nom de l'organisme en charge de la collecte et de la diffusion des données sur aires-captages.fr : Office International de l'Eau (OIEau)

Finalité du traitement : Favoriser les échanges entre les acteurs de la problématique des Aires d'Alimentation de Captages (AAC).

Durée de conservation : les informations nominatives sont conservées jusqu'à la réception d'une demande de résiliation.

Contact du service chargé du droit d'accès : animations-captages@oieau.fr

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'OIEau via le formulaire de contact ou par voie électronique à l'adresse animation-captages@oieau.fr.

 

Information sur le service de mesure d'audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le Portail National pour la Gestion et la Protection des Aires d'Alimentation de Captages et leur fréquence de retour grâce aux solutions Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.