Périmètre de l'AAC
Aire d'alimentation de captage

SOURCE DE LA PAPETERIE

Code Sandre 1583 avec le statut Validé Mise à jour le 16/12/2021
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Fiche AAC vérifiée par un référentRéseau CapTer – Alterre Bourgogne-Franche-ComtéFiche AAC vérifiée par un référent
  • Emprise administrative
  • Ouvrages et points d'eau
  • Démarche de protection
  • Territoire
  • Documents et études
  • Accès aux données
  • Informations complémentaires
Département(s)
Nom du ou des département(s) sur le(s)quel(s) est situé l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
HAUTE-MARNE
HAUTE-SAONE
Région
Nom de la Région sur laquelle est située l’AAC. Champ calculé automatiquement par croisement géographique.
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
GRAND EST
Bassin
Le nom de la circonscription de bassin est celui attribué par l'INSEE à l'Agence de l'Eau située sur le bassin. La circonscription de bassin correspond à la localisation du ou des ouvrage(s) associé(s) à l'AAC.
RHONE-MEDITERRANEE
Superficie
Superficie de l'AAC (en ha et selon les limites hydrogéologiques). Champ calculé automatiquement à partir du périmètre disponible sur aires-captages.fr
1288,10ha
Communes dans le périmétre
Liste des communes qui intersectent totalement ou partiellement le périmètre de l’AAC. Champ calculé par croisement géographique.
CHAMPLITTE 70122
COUBLANC 52145
CHOILLEY-DARDENAY 52126
PERCEY-LE-GRAND 70406
MAATZ 52298
Ouvrage

SOURCE DE LA PAPETERIE

Mise à jour le 08/11/2022
Code Sandre
Identifiant national de l'Aire d'Alimentation du Captage. La création des codes et leur diffusion est sous la responsabilité du Secrétariat Technique du SANDRE.
OPR0000060418
Fiche Sandre:
Voir la fiche Sandre
Code SOG
Identifiant dans la base nationale de suivi des ouvrages "grenelle" de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation
RMC_gr568
Fiche de Suivi des Ouvrages Grenelles:
Voir la fiche SOG

Point(s) d'eau sur l'ouvrage

Point d'eau

SOURCE DE LA PAPETERIE

Mise à jour le 22/03/2018
Code BSS
Identifiant dans la banque nationale d’Accès aux Données sur les Eaux Souterraines - ADES.
04401X0004/S
Liens externes
Ce champ permet de faire un lien entre la fiche AAC et les sites internet pertinents vis-à-vis de l'AAC (site web du maitre d'ouvrage par exemple).
Lien vers la fiche ADES
Lien vers la fiche BSS Eau
Lien vers la fiche Infoterre
Code(s) Ouvrage(s) OPR
SOURCE DE LA PAPETERIE (OPR0000060418)
Réseau d'animateur
Logo
Sage
Selon le croisement géographique réalisé, cette AAC n'est pas concernée par un SAGE.
Historique des démarches
Précise les démarches importantes qui ont eu lieu sur l’AAC (avant le début « officiel » des démarches AAC).
2015 Diagnostic territorial des pressions agricoles Depuis 2015: Plan d'action agricole 2016-2017: Mise en place de MAE

Groupe(s) de fermes DEPHY

logo ecophyto Cet attribut précise si au moins une ferme du réseau DEPHY (Ecophyto) est localisée sur une commune appartenant au périmètre de l'AAC. Pour en savoir plus : www.ecophytopic.fr
Filière Nombre d'agriculteurs dans le groupe Commune Département Lien fiche groupe Lien fiche trajectoire
Grandes cultures/Polyculture-élevage 13 BRANS 39074, BATTRANS 70054, CHAMPLITTE 70122, CHAMPTONNAY 70124, CULT 70193, FEDRY 70230, HUGIER 70286, SEVEUX 70491, VELET 70529 Jura, Haute-Saône Lien fiche groupe
XLS

territoire wrapper

Etudes pédologiques présentes sur l'AAC

cette AAC n'était pas validée lors de la dernière mise à jour du croisement entre les AAC et les études pédologiques réalisé par l'INRAE. Si vous êtes le référent, validez cette fiche et vous accèderez aux études pédologiques présentes sur le périmètre de l'AAC lors de la prochaine mise à jour.
XLS
Partage d'expériences
Partage d'expériences lié à l'AAC. Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter un partage d'expérience lié à cette AAC.
Il n'y a pour le moment pas de partage d'expérience partagée associé à cette AAC.
Document(s) lié(s) à l'AAC
Document dont l'association avec cette AAC est jugée pertinente (arrêtés, étude, plan d'action...). Vous pouvez contacter l'équipe d'animation de aires-captages.fr pour ajouter de nouveaux documents.
Il n'y pas encore de documents associés à cette AAC.
Liens externes
Ce champ permet de faire un lien entre la fiche AAC et les sites internet pertinents vis-à-vis de l'AAC (site web du maitre d'ouvrage par exemple).
Information non renseignée
Désignations alternatives de l'Aire d'Alimentation de Captage
Autres dénominations/codifications connues pour cette Aire d'Alimentation de Captage
OrganismeCode/libellé
AERMC
Autres codification/identification/libellé connus pour cet élément
gr568
Fiche validée par un référent
Nature du périmètre
Fourni par un référent
Date de validation par un référent
Mercredi, 5 mai, 2021
Date de réception par l'OIEau du fichier SIG de l'AAC
Mercredi, 5 mai, 2021
Origine du périmètre de l'AAC
Précise le fournisseur du fichier SIG utilisé pour le périmètre de cette AAC.
DDT 70

Les fiches de présentation des Aires d'Alimenation Captage (AAC) n'ont pas de valeur juridique. L’objectif de ces fiches sur les captages est de favoriser l’échange d’informations et d’avoir une vision précise des caractéristiques (données) concernant l’AAC affichée. Si vous constatez des erreurs ou si vous souhaitez compléter la fiche, contactez-nous via le : formulaire de contact ou faites vous-même des demandes de correction via le lien présent sur cette page pour les référents de l’AAC